Plan Local d'Urbanisme
Vous retrouverez sur cette page, au fur et à mesure de l'avancement de la procédure, les informations utiles concernant le Plan Local d'Urbanisme.
Info du 24 octobre 2024 :
ARRETE PREFECTORALE N°26-2004-10-10-00002 DU 10/10/2024 – BILAN DE LA CONCERTATION PROJET AXE 7
Info du 07 juin 2024 :
CONCERTATION POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D'URBANISME (MECDU) AXE7 N°2
Info du 24 mai 2024 :
CONCERTATION POUR LA MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D'URBANISME (MECDU) AXE7 N°1
Info du 16 juillet 2021 :
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DU 30 JUIN 2021
Info du 08 juin 2021 :
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR – MODIF_1 PLU ANNEYRON
CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR – MODIF_1 PLU ANNEYRON
Info du 06 avril 2021 :
ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) d’ANNEYRON
Info du 23 mars 2021 :
Avis d’enquête publique – Projet de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme.
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PDF TÉLÉCHARGEABLE
Info du 16 mars 2021 :
ARRETE N°2021-079 PORTANT ORGANISATION DE L’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE D’ANNEYRON (L'enquête aura lieu du 6 Avril au 7 Mai inclus).
Info du 12 février 2021 :
ARRETE N°2021-054 PRESCRIVANT LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Info du 27 mars 2019 :
PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : DOCUMENT APPROUVÉ
Info du 17 janvier 2019 :
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR SUR LE PLU ET LE ZONAGE ASSAINISSEMENT
Info du 12 novembre 2018 (00h00) :
ENQUETE PUBLIQUE PLU ET ZONAGE ASSAINISSEMENT
Info du 30 octobre 2018 :
2018-321 ARRÊTÉ MISE À L'ENQUÊTE PLU ET ZONAGE ASSAINISSEMENT
Info du 29 octobre 2018 :
Avis d’enquête publique : du Lundi 12 Novembre 2018 au vendredi 14 Décembre 2018 en Mairie d’Anneyron.
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PDF TÉLÉCHARGEABLE
Info du 15 mai 2018 :
Réunion publique PLU (Plan Local d’Urbanisme), mercredi 30 mai 2018 à 19h00, salle Espace Plantay.
Info du 21 mars 2018 :
Nouveau Projet d’Aménagement et de Développement Durable débattu en séance du Conseil Municipal du 7 Mars 2018 :
NOUVEAU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) débattu au Conseil Municipal du 7/03/2018
Info du 6 février 2018 :
PLU - Débat PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable), Mercredi 7 mars à 19h - Séance du Conseil Municipal en Mairie.
Pour tenir compte des nouvelles orientations des zones économiques notamment PANDA (Parc d’Activités Nord Drôme Ardèche) et ZI de Rapon mais aussi des mutations intervenues sur des entreprises historiques du centre bourg (Arnold et Fayard), il est nécessaire de refaire un débat en séance du Conseil Municipal sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable).
Ce nouveau débat aura lieu le Mercredi 7 Mars 2018 à 19H00, salle du Conseil, Mairie d’Anneyron.
Séance ouverte au public.
Info du 20 octobre 2016 :
Réunion publique pour présentation du projet d’Aménagement & de Développement Durable, le jeudi 10 Novembre 2016 à 18h30, salle des fêtes d'Anneyron.
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) débattu au Conseil Municipal du 12/10/2016
Info du 4 octobre 2016 :
A l’occasion du prochain Conseil Municipal du Mercredi 12 Octobre 2016 à 19H00 en Mairie, il y aura débat sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Rural),
comme toujours, la séance du Conseil Municipal est ouverte au public.
Le 9 septembre 2015, le Conseil Municipal d'Anneyron a décidé de prescrire la révision du P.L.U. sur l'ensemble du territoire et a défini les modalités de concertation.
Comme indiqué dans la délibération, les moyens donnés au public pour s'exprimer sont:
- Mise à disposition d'un cahier de concertation en mairie aux horaires habituels d'ouverture;
- Rendez-vous possibles avec Mr le Maire et lors des permanences de Mr l'Adjoint à l'urbanisme
- Les réunions publiques
- Les courriers à Mr le Maire
- La possibilité de laisser des messages sur le site internet de la commune à l'adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Dans le cadre de la concertation définie en séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2015, toute personne intéressée est invitée à laisser des messages.
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
PLU de la commune d’ANNEYRON – Rapport de présentation 06 2016
PLU de la commune d’ANNEYRON – Porter à la connaissance de l'Etat 04 2016
